Soyelle est le nom commercial de la boutique ; Ton Premier SaaS pour Femmes, Sans Coder est le produit numérique qu'elle édite et commercialise.

Éditeur du site

• Nom commercial : Soyelle
• Activité : édition et vente d'un produit numérique (guide et ressources d'accompagnement)
• Contact : yvankomboumicro76@gmail.com
• TVA : non applicable — franchise en base de TVA, article 293 B du CGI

Hébergeur du site

Shopify International Limited — Victoria Buildings, 2^e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Mise à disposition du produit

Le produit numérique est livré par voie électronique après l'achat (e-mail et/ou espace client), via l'infrastructure Shopify. Aucun bien physique n'est expédié.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de Ton Premier SaaS pour Femmes, Sans Coder (guide, ressources d'accompagnement, textes, visuels) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de l'éditeur. L'achat confère un droit d'usage personnel et non exclusif. Toute revente, redistribution, mise à disposition publique ou partage du produit est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu à l'amiable. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur demande à yvankomboumicro76@gmail.com. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.